Voyager avec un enfant : la lettre de consentement
Publié par FlyingWith4 min de lectureSources vérifiées le
Les règles des compagnies aériennes et des gouvernements changent. Vérifiez les règles en vigueur de votre compagnie aérienne avant de partir.
Équipe éditoriale FlyingWith
Comment nous vérifions nos sourcesEn bref
Si un enfant traverse une frontière sans chacun de ses parents ou tuteurs, apportez l'original signé d'une lettre de consentement. Le Canada la recommande et recommande fortement de la faire authentifier par un notaire; les pays de destination et les compagnies aériennes peuvent avoir leurs propres règles.
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Téléchargez les modèles du gouvernement du Canada sans inscription. Le fichier Word peut être modifié ou imprimé ; le PDF interactif exige un lecteur compatible. Remplissez le fichier sur votre appareil, signez-le et vérifiez les exigences du pays de destination.
Si un enfant quitte le pays sans l’un de ses parents ou tuteurs légaux, ou sans les deux, que ce soit avec un seul parent, ses grands-parents, un groupe scolaire ou seul, une lettre de consentement signée peut éviter bien des questions à l’enregistrement ou à la frontière. Elle se prépare rapidement, et c’est beaucoup plus simple de s’en occuper à la maison qu’au comptoir de l’aéroport.
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Fait partie de : Voyager avec des enfants, Voyager avec un bébé
Ce qui varie selon la compagnie aérienne
- Les règles pour les enfants qui voyagent seuls
Conseil général : s’applique peu importe où vous voyagez
Quand y penser
Pensez à une lettre de consentement chaque fois qu’un enfant traverse une frontière sans tous les parents ou tuteurs qui partagent les décisions à son sujet. Cela comprend un parent qui voyage seul avec les enfants, des parents séparés ou divorcés, des proches ou des amis de la famille qui emmènent un enfant en voyage, et des mineurs qui voyagent en groupe ou seuls.
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Règles officielles : Canada
Ce que recommande le gouvernement du Canada
Le Canada recommande que les enfants qui voyagent à l’extérieur du Canada sans l’un de leurs parents ou tuteurs légaux, ou sans les deux, aient une lettre de consentement signée. Elle n’est pas exigée par la loi au Canada, mais les autorités d’immigration peuvent la demander à l’entrée ou à la sortie d’un autre pays, tout comme les agents des compagnies aériennes ou les agents canadiens au retour au Canada.
Elle devrait être signée par chaque parent, ou toute autre personne ayant des responsabilités décisionnelles à l’égard de l’enfant, qui ne voyage pas avec lui. Faire attester la signature par un notaire n’est pas obligatoire, mais le gouvernement du Canada le recommande fortement. Les agents frontaliers pourraient refuser les photocopies ou les versions numériques : apportez l’original signé.
Le gouvernement du Canada propose un modèle gratuit de lettre de consentement, en PDF à remplir ou en document Word, que vous pouvez adapter à votre situation.
Conseil général : s’applique peu importe où vous voyagez
Ce que la lettre devrait contenir
Liste de vérification
- Le nom complet de l’enfant.
- Le nom et les coordonnées de chaque parent ou tuteur qui ne voyage pas.
- Le nom complet de l’adulte qui voyage avec l’enfant et son lien avec l’enfant.
- Les détails du voyage, y compris la destination et les dates.
- La signature de chaque parent ou tuteur qui ne voyage pas, idéalement attestée par un notaire.
Conseil général : s’applique peu importe où vous voyagez
Prévoir les situations plus complexes
Si votre situation familiale est moins simple, avec une garde partagée, une ordonnance du tribunal ou un parent impossible à joindre, réglez la question bien avant le voyage. Vérifiez si une entente de garde ou une ordonnance prévoit quelque chose au sujet des voyages, apportez les documents qui expliquent la situation et consultez un professionnel du droit en cas de doute sur la possibilité de voyager avec l’enfant.
Conseil général : s’applique peu importe où vous voyagez
Vérifier les règles de la destination
Une lettre de consentement suit la recommandation du Canada, mais les autres pays fixent leurs propres exigences d’entrée et de sortie pour les mineurs, et certains sont plus stricts ou demandent un format précis. Vérifiez les exigences d’entrée officielles de la destination (la page de conseils aux voyageurs du Canada pour chaque pays est un bon point de départ) et communiquez avec son ambassade ou son consulat si quelque chose n’est pas clair. Les compagnies aériennes ont aussi leurs propres règles pour les enfants qui voyagent seuls.
Sources officielles
Les règles et les montants changent. Avant de vous fier à ce qui est indiqué comme une règle officielle, consultez la source. Voici les pages officielles que nous avons utilisées.
- Lettre de consentement pour les enfants qui voyagent à l’étranger · Gouvernement du Canada (voyage.gc.ca)
- Conseils aux voyageurs et avertissements · Gouvernement du Canada (voyage.gc.ca)
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